Règlement intérieur de l'association Les Meules du Moulin

   

 ADHERER AU CLUB C’ EST AUSSI ACCEPTER SON REGLEMENT

 

Article 1: Montant des cotisations.

Article 2 :Conditions d’admission / démission.

Article 3 : Renouvellement d’adhésion.

Article 4 : Action de l’association.

Article 5 : Permis, attestations et équipements matériels de l’adhérent.

Article 6 : Inscription aux activités.

Article 7 : Sécurité, condition de circulation et garanties.

Article 8 : Comportement à tenir

Article 9 : Adoption du présent règlement.

 

Article 1 : Montant des cotisations

 

1.1 A ce jour, le montant de la cotisation annuelle est fixée par le bureau lors de la dernière assemblée générale.

 

1.2 Les invités à une sortie et qui bénéficient de la structure de l’association, s’acquitteront d’un droit de participation temporaire.

Ces invités sont soumis au même règlement et conditions que les adhérents.

 

1.3 L’année d’adhésion débute pour l’adhérent, à la dernière assemblée générale et se termine à la date de la prochaine assemblée générale.

 

1.4 L’adhésion doit être réglée au comptant et ne peut faire l’objet d’aucune facilité de paiement.

 

 

Article 2 : Condition d’adhésion / démission

 

2.1 La personne désirant obtenir le statut d’adhérent devra avoir plus de seize ans avec autorisation des parents pour les moins de dix huit ans et remplir une demande d’adhésion.

Ce formulaire peut être obtenu sur simple demande au Comité Directeur.

Après avoir pris pleinement connaissance des statuts et du présent règlement intérieur, signé

« Lu et approuvé », le postulant adressera au siège social sa demande d’adhésion accompagnée du montant de sa cotisation.

Le bureau se réserve le droit de refuser un nouveau membre pour les raisons qui lui seront notifiés.

L’adhésion permettra à l’adhérent de participer aux activités, d’assister aux assemblées générale et d’user de son droit de vote au cours de ces assemblées, s’il a au moins un an de présence à l’association.

 

2.2 En cas de rupture d’adhésion par l’adhérent ou l’association, l’adhérent ne pourra se  prévaloir d’aucun remboursement sur la période restant à courir ni porter les couleurs du club et s’engage a ne pas le dénigrer.

 

      2.3 Toute rupture est sans préavis et à effet immédiat.

 

 

Article 3 : Renouvellement d’adhésion

 

Le règlement de la cotisation et les éventuelles modifications à la fiche individuelle d’adhésion suffit.

 

 

Article 4 : actions du club

 

L’association a pour but de regrouper les motocyclistes de toutes marques de motocyclettes de cylindrés supérieure ou équivalente a 125 CC adhérents aux statuts et au présent règlement, dans le but d’organiser des randonnées, et toutes activités qu’elle juge conformes a l’esprit qui l’anime.

 

Article 5 : Permis, attestation et équipement matériel de l’adhérent

 

5.1 L’adhérent devra posséder :

Les permis l’autorisant à la conduite de son véhicule.

La carte grise dudit véhicule.

Les assurances obligatoires.

Des équipements de protection individuelle pour la pratique d’activités motocycliste.

L’association recommande à ses adhérents de souscrire une assurance « dommage corporel » ainsi qu’une assistance.

 

5.2 La moto de Mr ou Mme ………………..devra être conforme aux données constructeurs, en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité.

 

5.3 L’association se réserve le droit de refuser l’accès à une sortie de l’adhérent qui ne répondrait pas aux garanties définis ci-dessus, surtout si les responsables estiment que son accès peut être gênant ou dangereux pour lui même ou pour les autres.

 

5.4 Mr ou Mme ……………….s’engage à ne pas participer aux sorties motocycliste dans le cadre d’une annulation ou d’une suspension du permis de conduire.

 

5.5 En cas d’accident, l’adhérent ne pourra en aucun cas se retourner contre l’association pour quelque raison que ce soit.

 

 

Article 6 : Inscription aux activités

 

6.1 Chaque activités est annoncée par le biais du secrétariat.

 

6.2 L’adhérent qui n’a pas formulé son inscription dans les temps ou aurait omis d’y joindre son règlement ne pourra se prévaloir d’un droit sur la sortie.

 

6.3 Aucun remboursement ne sera fait sauf dérogation du bureau si l’adhérent change d’avis avant 48 heures du départ dune sortie.

 

6.4 L’adhérent ou l’invité s’engage à respecter les horaires de départ pour une sortie.

 

                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Article 7 : Sécurité, condition de circulation et garanties  

                                      

7.1 Pour qu’ils bénéficient d’une sécurité maximum ; les adhérents prennent part à la promenade en connaissance de l’itinéraire et de ses difficultés possibles et qu’ils se déclarent aptes physiquement et techniquement à les surmonter (mauvaises routes, trajet long ….).

 

7.2 Les adhérent s’engagent a respecter les limitations de vitesse, la signalisation, les autres usagés de la route et a rester courtois

 

7.3 Pour une bonne coordination entre motocyclettes pour toutes sorties il y aura un leader en tête un rabatteur sur le coté un fermeur de colonne a l’arrière.

Le convoi se fera en quinconce (voir son suiveur dans le rétroviseur ) et a vitesse raisonnable afin de permettre aux petites et moyennes cylindrés de suivre.

 

7.4 L’engagement de l’adhérent pour une sortie vaut pour la totalité de l’itinéraire.

Il ne peut écourter le parcours pour terminer avant le retour à la base d’arriver sauf bien entendu cas de force majeure.

Dans ce cas il s’engage à avertir les responsables de l’association.

 

7.5 Les restaurants réservés par l’association s’entendent sans boissons alcoolisées.

 

7.6 L’association s’engage à assurer un fonctionnement optimal de son activité mais ne saurait cependant être responsable des déficits constatés ne relevant pas directement de son activité (hôtellerie, restauration, annulation de sortie pour quelque raison que se soit ).

 

7.7 Toute personne rencontrée au cours d’un déplacement ou non inscrite au départ d’une sortie ne pourra a aucun cas être véhiculée sur une motocyclette du club.

 

7.8 Les organisateurs se réservent le droit de modifier ou d’annuler tout ou partie de la sortie pour le cas de force majeure ou des raisons de sécurité.

 

7.9 Avant toutes sorties l’adhérent s’engage à présenter les papiers nécessaires à celle-ci.

 

 

Article 8 : Comportement à tenir

 

8.1 L’adhérent s’engage à maintenir la bonne humeur au sein de l’association, a ne parler politique ni religion, rester courtois et respectueux envers autrui.

 

8.2 Dans le cadre d’une sortie ou d’un regroupement l’adhérent ou l’invité s’engage à participer aux taches communes

 

8.3 L’adhérent ou l’invité s’engagent à respecter la tranquillité du voisinage du siège social, a la propreté de celui-ci ainsi que son entourage.

 

8.4 L’adhérent s’engage à porter les couleurs du club et à respecter son image de marque.

 

 

Article 9 : Adoption du présent règlement

 

9.1 Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par le bureau qui pourra décider de ses modifications selon les besoins de l’association.

Toutes modifications sera porté par écrit à la connaissance des adhérent.

 

9.2 Le présent règlement est mis à disposition des adhérents et du public.  

 

 

Date de dernière mise à jour : 01/07/2018

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